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Neugründer Blogeintrag

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En principe, chaque membre d’une coopérative peut quitter la coopérative à tout moment.

Toutefois, la loi prévoit certaines restrictions, et la coopérative peut intégrer dans ses statuts d’autres conditions de sortie.
 

De par la loi, une sortie d’une coopérative ne peut avoir lieu que pour la fin d’un exercice et dans le respect d’un préavis d’un an. Les statuts peuvent raccourcir ce délai.
 

Ils peuvent attribuer au membre sortant une part de la fortune de la coopérative. Ils peuvent aussi prévoir qu’à l’inverse, le membre sortant paie à la coopérative une somme adéquate si la coopérative subit un dommage (matériel) à cause de la sortie ou si la sortie met en péril l’existence même de la coopérative.

Contrairement à la société anonyme, une «sortie» de la coopérative n’est pas possible par le biais d’un transfert de la qualité de membre à un nouveau membre (sauf en cas d’héritage par exemple). La cession de parts de la coopérative ou de parts sociales ne fait de l’acquéreur un nouveau membre que quand les membres de la coopérative ont décidé d’une admission conforme à la loi et aux statuts.

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